L'éditeur

Raison sociale

[Raison sociale]

Forme juridique

[Forme juridique]

SIREN

[000 000 000]

Siège

[Adresse du siège]

Création

[Date de création]

Dirigeant

[Prénom Nom]

LEI

[Code LEI] pour votre registre DORA

Sur demande : extrait Kbis de moins de trois mois, attestation de vigilance URSSAF, attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle.

L'outil continue de tourner. Il est installé chez vous et ne dépend d'aucun de nos serveurs.

• Code source déposé à l'APP, l'Agence pour la protection des programmes, et remis à vos équipes en cas de défaillance. Conditions : [à préciser au contrat]
• Licence et fin de licence : [à décider]
• Rien à récupérer chez nous pour partir : vos tickets restent dans Jira, vos captures dans votre stockage.

[Deux lignes sur l'expérience utile ici : recette, applications métier, OpenShift.]

Développé en France par [Raison sociale]. Le code et le support ne sont pas sous-traités.

Canaux

[E-mail et téléphone]

Horaires

[Jours ouvrés, de 9 h à 18 h]

Délai de réponse

[Sous X heures ouvrées]

Faille critique

Correctif sous [X jours]

Versions

[Rythme de publication], notes de version en français

• Clauses DORA (article 30) prêtes à annexer : droits d'audit et d'accès, notification des incidents, plan de sortie, liste des sous-traitants.
• Achat direct, ou par [ESN ou revendeur déjà référencé chez vous].
• Convention de pilote type : périmètre, durée, critères de succès, données traitées. [à rédiger]

Test d'intrusion

[Date, prestataire qualifié PASSI]

SBOM

À chaque version, avec le rapport d'analyse des images

Images

Signées, empreintes publiées avec chaque version

Questionnaire

Réponses types fournies avec le dossier

[Prénom Nom], [rôle]

[adresse e-mail]

[téléphone]

Réponse sous deux jours ouvrés.